Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sologne VAL DE LOIRE So
COMITE REGIONAL DU TOURISME CENTRE – VAL DE LOIRE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4215741
Date de dépôt :
07/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/10/2025
Sologne VAL DE LOIRE So de COMITE REGIONAL DU TOURISME CENTRE – VAL DE LOIRE

Présentation de la marque Sologne VAL DE LOIRE So

Déposée le 7 octobre 2015 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME CENTRE – VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sologne VAL DE LOIRE So » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME CENTRE – VAL DE LOIRE domicilié(e) 37 avenue de Paris - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme PLAISANT Nicky domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque Sologne VAL DE LOIRE So a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sologne VAL DE LOIRE So arrivera à expiration en date du 7 octobre 2025.

COMITE REGIONAL DU TOURISME CENTRE – VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : Destination séminaires en Val de Loire , visaloire , Escapades aux Jardins , Destination séminaires en Région Centre Val de Loire , Sologne VAL DE LOIRE SO


COMITE REGIONAL DU TOURISME CENTRE – VAL DE LOIRE, Association loi 1901 - 37 avenue de Paris - 45000 - ORLEANS - France


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme PLAISANT Nicky - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Livres, brochures, prospectus, tracts, affiches ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Vins bénéficiant des appellations d'origine protégée « Anjou-Coteaux de la Loire », « Crémant de Loire », « Montlouis-sur Loire », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Pouilly-sur-Loire » et « Rosé de Loire » et vins bénéficiant des indications géographiques protégées « Saône et Loire », et « Val de Loire » ; eaux de vie bénéficiant des indications géographiques protégées « Eaux-de-vie de marc originaire des Coteaux de la Loire » et « Eaux-de-vie de vin originaire des Coteaux de la Loire ».

Conseils en organisation et direction des affaires dont conseils en matière de gestion de centres de réunions, de séminaires. Gestion de fichiers informatiques ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; établissement de contacts commerciaux sur Internet ; conseils en marketing on-line et off-line, en management commercial et en publicité (à savoir conseils en matière d'opérations de communication et d'événements à vocation commerciale, touristique ou professionnelle) ; distribution de matériel promotionnel, à savoir de chèques/bons/coffrets-cadeaux, de bons d'achat, de chèques-voyage, de billets de spectacles et de livres.

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; services d'affichage électronique ; services de messagerie électronique ; diffusion de bases de données sur Internet ; transmission de contacts commerciaux sur Internet.

Services d'agences de tourisme à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions ; informations en matière de transport touristique ; services de réservations pour le transport ; réservation de places de voyage ; visites touristiques ; services de transit ; services de taxis, de trams.

Informations en matière d'activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisirs ; montages vidéo et numériques ; services de photographie ; traduction de documents ; organisation de concours ; organisation et conduite de réunions, de séminaires et de conventions dans de nombreux domaines, à l'exclusion de ceux de la voyance, numérologie, astrologie, tarologie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables.

Services d'informations et de conseils en matière d'hôtellerie touristique, de gastronomie, de restauration, de denrées alimentaires et de boissons alcooliques et non alcooliques.